Règlement Intérieur

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser et compléter les statuts de l'association BIGANOS RUGBY XV. Il s'applique obligatoirement à l'ensemble de ses membres. Ce règlement ainsi que les statuts de l'association sont disponibles et consultables. L'adhésion à l'association entraîne pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur ainsi qu'à l'ensemble des actions mises en place par l'association.



ARTICLE 1

Le club de rugby est le lieu où se retrouvent tous ceux qui se passionnent pour ce sport et veulent le faire vivre et évoluer, dans un esprit de compétition.



ARTICLE 2

Sa mission consiste à mettre à la disposition de ceux qui souhaitent pratiquer le rugby, tous les moyens nécessaires à l'organisation des entraînements et des rencontres dans le respect des règlements de la Fédération Française de Rugby. Le club s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.



ARTICLE 3


Ethique du joueur

Le joueur doit :

- faire valoir l'idéal et l'engagement de son club, le défendre et le protéger,

- respecter ses collègues et ses dirigeants ainsi que ses engagements à la signature de sa licence,

- cultiver la solidarité, le courage, l'amitié, la modestie, l'intelligence et la loyauté,

- encourager son équipe avec fierté et confiance toute la saison,

- avoir des droits et des devoirs envers ses copains, ses entraîneurs, ses dirigeants, ses supporters,

- participer aux entraînements et aux matchs,

- être à l'heure aux entraînements, informer ses entraîneurs d'une non participation ou d'un retard,

- respecter la préparation, la concentration, de son équipe,

- participer à la vie du club, être généreux, solidaire et disponible,

- être à l'écoute de toutes discussions et réflexions dans un esprit d'ouverture et de tolérance,

- faire honneur à son club, en étant « fair-play » envers son adversaire, l'arbitre et ses supporters.



Ethique du dirigeant

Le dirigeant doit :

- cultiver la solidarité, l'amitié, la modestie et l'intelligence,

- encourager son équipe avec fierté et confiance toute la saison,

- participer à la vie du club, être généreux, solidaire et disponible,

- être à l'écoute de toutes discussions et réflexions dans un esprit d'ouverture et de tolérance,

- faire honneur à son club, en étant « fair-play » envers son adversaire, l'arbitre et ses supporters.



ARTICLE 4

Licence-Assurance : Le coût de la licence comprend la prime individuelle d'une police d'assurance souscrite auprès de la GMF qui assure aux licenciés les garanties obligatoires. L'assurance RUGBY ne prend pas en charge les prestations non remboursables par la sécurité sociale.



ARTICLE 5

Tout licencié se doit de respecter le matériel ainsi que les locaux mis à sa disposition. Pour toute entrave au règlement intérieur, le licencié sera tenu pour seul responsable. D'une façon générale, les joueurs devront prendre soin du matériel. Toute dégradation ou perte de matériel collectif sera remboursé par le fautif. Le club ne pourra être tenu pour responsable de la perte ou du vol de matériel individuel.


Les cuisines attenantes au club house, propriété de l'association, ne seront pas mises à disposition des joueurs et des dirigeants ou de personnes extérieures au club.


Lors de manifestations sportives, les cuisines pourront être prêtées aux associations moyennant une caution de 500 € et après qu'un état des lieux soit effectué. Une contribution sera demandée pour l'utilisation du gaz.


Il est interdit de fumer dans les locaux de l'association. Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l'association, sans autorisation du président et en dehors des actions d'animations mises en place par le club. La consommation, la détention de stupéfiants sont formellement proscrits dans toute l'enceinte du stade.



ARTICLE 6

Tout manquement à l'esprit sportif, toute atteinte à l'intégrité ou à l'honneur d'un autre membre, tout comportement non conforme avec l'éthique de l'association, tout manquement aux statuts, au présent règlement et à la charte des joueurs, tout acte de nature à entraver le fonctionnement de l'association peut être sanctionné.


Les sanctions qui pourront être prononcées, avec ou sans sursis, sont :

1) Avertissement

2) Exclusion temporaire de l'association

3) Exclusion définitive

4) Remboursement du préjudice financier.



ARTICLE 7

Tout membre du club doit posséder une carte en cours de validité ou une licence. La validation des cartes se fait tous les ans lorsque le membre a acquitté sa cotisation.



ARTICLE 8

Le montant de la cotisation est fixé tous les ans par l'assemblée générale. Cette cotisation est un engagement personnel pour la saison envers le club.



ARTICLE 9

Le bureau mettra en place les commissions suivantes : sportives, communication, logistique, école de rugby, etc. qu'il jugera utile pour le bon fonctionnement de l'association. Chaque commission devra comprendre trois ou quatre membres. Un membre du bureau sera responsable de sa commission et sera assisté de bénévoles ou de dirigeants. Il devra rendre compte au président du club qui sera d'office président d'honneur de chaque commission.



ARTICLE 10 – Le président

Le président cumule les qualités du président du bureau, des commissions et des assemblées générales. Il assure la responsabilité et la bonne marche de l'association ainsi que la gestion quotidienne de l'association.

1) représente l'association dans tous les actes de la vie civile,

2) peut intenter toute actions en justice pour la défense des intérêts de l'association, consentir toutes transactions et former tous recours,

3) a qualité pour représenter l'association en justice, tant en demande qu'en défense. Il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration,

4) est habilité à ouvrir et faire fonctionner, conjointement avec le trésorier, dans tous les établissements de crédit ou financiers, tous comptes et tous livrets d'épargne,

5) exécute les décisions arrêtées par le bureau,

6) convoque les assemblées générales,

7) signe tout contrat d'achat ou de vente et, plus généralement tous actes et tous contrats nécessaires à l'exécution des décisions du bureau,

8) ordonne les dépenses,

9) procède avec le trésorier au paiement des dépenses et à l'encaissement des recettes,

10) peut déléguer certains de ses pouvoirs à un membre du bureau,

11) présente un rapport moral, de gestion et d'activités à l'assemblée générale annuelle.



ARTICLE 11 – Vice-présidents

Les Vice-présidents ont vocation à assister le président dans l'exercice de ses fonctions. Ils peuvent agir par délégation du président et sous son contrôle. Ils peuvent recevoir des attributions spécifiques, temporaires ou permanentes, définies par le président avec obligation d'en informer les membres du bureau. En cas d'empêchement du Président, ils convoquent les assemblées générales.



ARTICLE 12 - Secrétaire et secraitaire adjoint

Le secrétaire assiste le président dans le fontionnement de l'association. Il pocède ou fait procéder sous son contrôle, aux déclarations à la préfecture et aux publications au Journal Officiel, dans le respect des dispositions légales ou réglementaires. Il ratifie les procès-verbaux signés par tous les membres du bureau présents lors de la tenue de cette instance. Il est assisté du secrétaire adjoint.



ARTICLE 13 - Trésorier et trésorier adjoint

Le trésorier établit les comptes annuels de l'association. Il établit un rapport financier qu'il présente avec les comptes annuels à l'assemblée générale annuelle. Il a obligation d'informer le président de tous déficirs. Il exécute le budget prévisionnel et rend compte au président. Il procède au paiement des dépenses et à l'encaissement des recettes. Conjointement avec le président, il est habilité à réaliser toutes les opérations de fonctionnement d'un compte bancaire ou de compte d'épargne. Il est assisté dans ses fonctions par un trésorier adjoint.



ARTICLE 14

Le bureau établit au début de chaque saison avec le trésorier, un budget prévisionnel basé sur le budget précédent et en fonction du bilan financier.



ARTICLE 15

Le présent règlement peut être modifié par le bureau et approuvé par l'assemblée générale.



ARTICLE 16

Tous les cas non prévus par le présent règlement seront soumis à l'appréciation du bureau.